Déposée le 6 décembre 2010 par ARONIN Pascal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « french jewellery » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-52 du 31 décembre 2010.
Le déposant est ARONIN Pascal domicilié(e) 36 rue du Lieutenant Ricard - 78400 - CHATOU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARONIN Pascal domicilié(e) 36 rue du Lieutenant Ricard - 78400 - CHATOU - France.
La marque french jewellery a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788173.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque french jewellery est expirée depuis le 6 décembre 2020.
ARONIN Pascal a également déposé les autres marques suivantes : Diamlover , diamexpert
ARONIN Pascal - 36 rue du Lieutenant Ricard - 78400 - CHATOU - France
ARONIN Pascal - 36 rue du Lieutenant Ricard - 78400 - CHATOU - France
Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52
Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Inscription le 29 décembre 2011 - Rejet partiel n°565820 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-29
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques.
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